Le client
Une banque de détail filiale d’un groupe bancaire international, engagée dans un programme de renforcement de ses dispositifs de conformité fiscale, de connaissance client (KYC) et de gestion des risques, dans un contexte d’évolution des exigences réglementaires européennes et internationales.
Le projet
L’établissement a lancé plusieurs chantiers structurants pour renforcer ses dispositifs de conformité et de contrôle. Le premier visait à fiabiliser les reportings fiscaux internationaux (FATCA, CRS, CRS2 et QI) et à améliorer la qualité des données qui les alimentent. D’autres chantiers portaient sur la gouvernance et le pilotage des risques de conformité, et sur la revue du dispositif de formation KYC et de sensibilisation des collaborateurs. La banque souhaitait aussi être accompagnée pendant une inspection réglementaire.
Ces travaux ont mobilisé les équipes Conformité, Fiscalité, Risques, Opérations, IT, Ressources Humaines ainsi que les équipes siège du Groupe.
Le rôle d’ALB
ALB Conseil est intervenu en assistance à maîtrise d’ouvrage en tant que Directeur de projets Regulatory & Tax, KYC et Compliance, avec la prise en charge temporaire de fonctions de coordination fiscale locale.
Sur les reportings fiscaux, ALB Conseil a d’abord analysé le dispositif externalisé de production des déclarations et conduit un appel d’offres. En parallèle, une étude d’opportunité a évalué l’adoption d’un outil Groupe dédié. Pour éclairer ce choix, ALB Conseil a construit une matrice multicritères d’aide à la décision qui croise les enjeux réglementaires, opérationnels et financiers. Sur le plan opérationnel, ALB Conseil a supervisé les contrôles de qualité et de cohérence des données fiscales. Le Directeur de projets a aussi défini les règles de gestion liées aux nouvelles exigences de reporting et piloté des campagnes de remédiation pour réduire les risques de non-conformité.
Sur l’ensemble du programme, ALB Conseil a coordonné les recettes métiers et IT, animé les instances de gouvernance et de décision, et suivi les indicateurs de pilotage remontés au Groupe. Pendant l’intérim de la coordination fiscale locale, le Directeur de projets a également accompagné la montée en compétence des équipes internes.
Refonte du dispositif de formation KYC
ALB Conseil a commencé par un état des lieux des formations réglementaires et des parcours de certification. Le Directeur de projets a ensuite revu les populations cibles et les parcours associés, puis piloté le déploiement de nouveaux modules de formation et de recertification. Des indicateurs de pilotage ont été définis et intégrés au dispositif de gestion des risques. Une étude de cadrage a aussi été menée sur l’automatisation de l’attribution des formations. Tout au long du chantier, ALB Conseil a coordonné les échanges entre les directions métiers, Risques, Conformité et Ressources Humaines.
Accompagnement d’une inspection réglementaire
Pendant l’inspection, ALB Conseil a préparé et accompagné les entretiens avec les autorités de contrôle. Le Directeur de projets a rédigé les comptes rendus et consolidé les éléments de réponse de la banque, puis analysé les conclusions de l’inspection et contribué à définir et suivre le plan de remédiation.
Renforcement du dispositif Compliance Risk Assessment
ALB Conseil a animé les ateliers d’identification et d’évaluation des risques de conformité. Le Directeur de projets a mis à jour les outils et référentiels de gestion des risques et produit les reportings périodiques destinés au Groupe.
Les moyens mis en œuvre
Expertises mobilisées
- Gestion de projets réglementaires et fiscaux
- Conformité bancaire et KYC
- FATCA, CRS, CRS2 et Qualified Intermediary (QI)
- Gestion des risques de conformité
- Gouvernance et pilotage de programmes
- Conduite du changement et formation
- Coordination d’équipes pluridisciplinaires et internationales
Principaux livrables
- Études d’opportunité et business cases
- Cahiers des charges et expressions de besoins
- Appels d’offres et matrices d’aide à la décision
- Plans de remédiation
- Tableaux de bord et indicateurs de pilotage
- Supports de gouvernance et de formation
- Reportings réglementaires et Groupe