Refonte d’un système de gestion des commissions

Le client

Un grand groupe d’assurance.

Le projet

Le projet s’inscrit dans un vaste programme visant à proposer une nouvelle offre patrimoniale à la clientèle aisée de la compagnie d’assurance : produits d’épargne, valeurs mobilières et produits de défiscalisation.

Le projet confié à ALB porte sur la refonte du système de gestion des commissions, et notamment sur les commissions non-assurances avec TVA, en relation avec de nombreux interlocuteurs : gestion, distribution multi-réseaux (salarié, partenaires, agents généraux), marketing, juridique, comptabilité, IT.

Le rôle d’ALB

Prise en charge des chantiers suivants du projet :

  • Calcul des commissions d’acquisition, d’indication et d’encours pour les produits financiers
  • Mise en place de la délégation de paiement des commissions
  • Impact fiscal sur la déclaration des commissions
  • Impact des commissions non-assurance sur le régime de déclaration fiscale des agents généraux : BNC (Bénéfices Non Commerciaux) et BIC (Bénéfices Industriels et Commerciaux)
  • Constitution de factures pour ces commissions avec TVA
  • Gestion de la TVA dans le SI (comptabilisation, obligations réglementaires…)
  • Comptabilisation des commissions non-assurance par l’assureur (schémas comptables et impact au niveau SI)
  • Comptabilisation des commissions non-assurance par le réseau de distribution des agents généraux (schémas comptables et impact SI)
  • Adaptation et mise en place de nouveaux flux, en interne et avec les partenaires

Les moyens mis en œuvre

Le projet a été mené sur toute sa durée par une consultante senior, qui a assuré le pilotage du projet et l’ensemble des fonctions d’assistance à maîtrise d’ouvrage :

  • Recueil des besoins et animation d’ateliers avec les départements métiers concernés
  • Etude des scénarios possibles et étude d’impacts
  • Spécifications fonctionnelles générales
  • Organisation de la recette
  • Définition et formalisation des process, des procédures et des guides opératoires
  • Formation et conduite du changement